Vous avez des droits.
Êtes-vous certain de tout percevoir ?
La plupart des artistes ne perçoivent pas l'intégralité de ce qui leur revient.
Royalties Consulting identifie ce qui vous échappe et le récupère pour vous.
Sans frais d'entrée. Uniquement au résultat.
Ce que le système ne fait pas pour vous
Les sociétés de gestion collective collectent et répartissent.
C'est leur rôle. Ce n'est pas suffisant.
Droits non déclarés, périodes non couvertes, affiliations incomplètes, œuvres non enregistrées... Ces angles morts existent dans la plupart des dossiers.
Personne ne vous prévient ni ne va les chercher à votre place.
C'est exactement ce que fait Royalties Consulting.
Comment nous travaillons
Royalties Consulting prend en charge l'intégralité du processus, de l'analyse initiale jusqu'au versement.
Détecter
Nous analysons votre situation : œuvres, affiliations, historique... Les droits non réclamés, non déclarés ou mal optimisés sont identifiés.
Récupérer
Nous menons toutes les démarches auprès des organismes compétents. Vous n'avez rien à gérer.
Informer
Vous savez ce qui est cherché, ce qui est trouvé, ce qui est récupéré. Rien ne se fait sans votre accord.
Pourquoi nous ?
Une expertise construite de l'intérieur
Nous connaissons le fonctionnement réel des sociétés de gestion collective, leurs circuits de collecte, leurs délais de répartition, leurs angles morts. Nous sommes issus du monde de la production audiovisuelle et du droit voisin.
Une transparence totale sur votre dossier
Vous savez à chaque étape où en sont les démarches et ce qui a été identifié. L'artiste reste propriétaire de ses droits. Royalties Consulting agit comme mandataire, jamais comme cessionnaire.
Un modèle qui n'a de sens que si vous gagnez
Aucun frais d'entrée. Aucune avance. Royalties Consulting perçoit une commission uniquement sur les sommes effectivement récupérées. Si nous ne récupérons rien, vous ne devez rien. Ce modèle n'est pas un argument de vente. C'est une garantie structurelle.
À qui s'adressent nos services ?
Musicien · Chanteur · Compositeur · Interprète · Comédien · Voix-off
Si vous avez créé ou interprété, la question se pose.
Peu importe votre notoriété, votre volume d'activité ou l'ancienneté de vos œuvres.
Des droits peuvent exister. Nous vérifions celà pour vous.
Contact
Nous analysons votre dossier
Décrivez-nous votre situation : activité, œuvres, affiliations.
Notre équipe étudie votre dossier et vous répond sous 48h. Gratuitement.
FAQ
Est-ce vraiment gratuit ?
Oui. Royalties Consulting ne prélève aucun frais d'entrée, aucun abonnement, aucun frais de dossier. Notre rémunération est uniquement basée sur un pourcentage des sommes effectivement récupérées. Si nous ne récupérons rien, vous ne payez rien. Zéro risque financier de votre côté.
Comment vous rémunérez-vous alors ?
Nous prélevons une commission sur les droits récupérés. Ce modèle nous engage à obtenir des résultats concrets. Notre intérêt est directement aligné avec le vôtre.
Qu'est-ce que vous me demandez concrètement ?
Très peu de choses. Quelques informations sur votre activité artistique et votre identité. Pas de dossier complexe à constituer. On s'occupe des démarches, des vérifications et des relances. Votre rôle se limite à nous donner ces éléments de base.
De quels types de droits vous occupez-vous ?
Droits d'auteur, droits voisins, rémunération équitable, copie privée...
Nous intervenons sur l'ensemble des flux de perception liés à l'activité artistique.
Comment savoir si j'ai des droits non perçus ?
C'est précisément pour ça que nous faisons une analyse préalable. Beaucoup d'artistes ne savent pas qu'ils ont des droits non réclamés. Notre rôle est d'identifier ce qui vous échappe avant même de parler de quoi que ce soit.
Je suis déjà inscrit à une société de gestion. Puis-je faire appel à vous ?
Oui. Être affilié à une société de gestion collective ne vous empêche pas de faire appel à nous. Nous intervenons en complément, pour identifier ce qui n'a pas été capté, mal déclaré ou simplement oublié.
Pourquoi mes droits n'ont-ils pas déjà été récupérés automatiquement ?
Parce que le système ne fonctionne pas automatiquement. Les droits doivent être déclarés, suivis, réclamés. Sans accompagnement actif, une partie passe systématiquement à travers les mailles. C'est la réalité d'un système complexe que peu de gens maîtrisent vraiment.
Est-ce légal ?
Totalement. Nous opérons dans un cadre légal strict. Nous ne contournons aucune règle. Nous utilisons les mécanismes existants de manière experte pour récupérer ce qui vous est dû.
Combien de temps prend une analyse ?
Après réception de votre demande, nous revenons vers vous sous 48 à 72h avec une première évaluation. Le processus complet de récupération varie selon les situations. Certains cas se règlent en quelques semaines, d'autres demandent plusieurs mois.
Mes informations sont-elles confidentielles ?
Oui. Toutes les données partagées sont traitées de manière strictement confidentielle et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre accord.
Et si finalement je ne veux plus continuer ?
Vous restez libre à tout moment. Aucun engagement long terme ne vous est imposé. Si vous souhaitez arrêter, vous nous le dites, c'est tout.
Êtes-vous localisé en France ?
Oui. Royalties Consulting est une société par actions simplifiées, immatriculée au RCS de
Nanterre sous le numéro RCS 987 844 198, dont le siège social est situé à Boulogne-Billancourt.
Nous travaillons avec les sociétés de gestion françaises et intervenons également sur les droits à l'international.